Mentions légales

 

Le site alternaccess.fr est édité par Altern Access SARL au capital de 100 000 euros dont le siège social est sis 15/17 rue Scribe 75009 Paris, SIREN 509089231. Le directeur de la publication est son représentant légal.

 

L’hébergement du site est assuré par

1- Accès au site

Le visiteur de alternaccess.fr reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder au site et son utilisation par ses soins. Altern Access SARL ne serait être tenue pour responsable d'éléments du site hors de son contrôle et des dommages qui pourraient être causés par son utilisation au visiteur et à son environnement technique.

2- Marques, droits d’auteurs et autres droits de propriétés intellectuelles et industrielles

Le site alternaccess.fr et tous les éléments de son contenu sont la propriété de Altern Access SARL a l’exception d’images libres de droit strictement référencées dans le site. Toute utilisation suppose une autorisation écrite de son représentant légal. Le visiteur consent tacitement à verser la somme de dix mille euros (10 000 euros) a Altern Access SARL pour chaque élément de son contenu utilisé sans autorisation écrite du représentant légal.

3- Exclusion de garantie et de responsabilité relatives au contenu du site

Altern Access SARL ne serait être tenue pour responsable de toute décision prise ou action en fonction du contenu du site alternaccess.fr.

Altern Access SARL se réserve le droit de modifier et corriger le contenu de ce site sans préavis et à tout moment, et décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité de ce site, dont les éléments ne sont fournis qu’à titre d’informations non contractuelles.